Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL-AIR
Société dite : GENERAL ENVIRONMENT CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 14148 Magnolia Boulevard, SHERMAN OAKS, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1219398
Date de dépôt :
14/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODUL-AIR

Déposée le 14 septembre 1981 par la société Société dite : GENERAL ENVIRONMENT CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 14148 Magnolia Boulevard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : GENERAL ENVIRONMENT CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 14148 Magnolia Boulevard - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque MODUL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société dite : GENERAL ENVIRONMENT CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 14148 Magnolia Boulevard a également déposé les autres marques suivantes : BOBOFLEX


Société dite : GENERAL ENVIRONMENT CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 14148 Magnolia Boulevard, SHERMAN OAKS, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Inscription - Transmission de propriété n°9750 - Publication au BOPI 1983-14

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